Marque expirée - Marque en non vigueur

BRETAGNE SUD PASSIONS
ACANTHE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3390149
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
BRETAGNE SUD PASSIONS de ACANTHE

Présentation de la marque BRETAGNE SUD PASSIONS

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE SUD PASSIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACANTHE domicilié(e) 10 Esplanade Lucien Barrière,44500 LA BAULE - 44500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 000 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE SUD PASSIONS est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ACANTHE a également déposé les autres marques suivantes : ACANTHE , NANTES SAINT-NAZAIRE Nantes atlantique , STYLO BIP , EFFILYSE , GOLFE DU MORBIHAN PASSIONS , NANTES METROPOLE , BC , ACANTHE MON TERRAIN MA MAISON , Nantes Saint-Nazaire atlantique , ACANTHE


ACANTHE Société à responsabilité limitée - 10 Esplanade Lucien Barrière,44500 LA BAULE - 44500 - France - SIREN 389000803


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546905 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Imprimés, journaux, périodiques, livres. Edition et publication d'imprimés, de journaux, de périodiques et de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.